Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOR
Numéro de dépôt :
1015301
Date de dépôt :
16/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Toulouse
Présentation de la marque DOR
Déposée le 16 novembre 1976 par SOCIETE J. DELPECH ET Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulouse), la marque française « DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOR est expirée depuis le 16 novembre 1986.
SOCIETE J. DELPECH ET Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024